NAVETECH
Présentation de la marque NAVETECH
Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par GROUPE SEQUOIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETECH arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.
GROUPE SEQUOIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 14 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758654 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-14
Inscription le 23 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769112 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23